Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEL CONTROLE
Malfoy Isabelle

Numéro de dépôt :
1754147
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/08/2000
ACCEL CONTROLE de Malfoy Isabelle

Présentation de la marque ACCEL CONTROLE

Déposée le 30 août 1990 par Malfoy Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACCEL CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Malfoy Isabelle, domicilié(e) 10 rue Montorgueil, 78490 Les Mesnuls, agissant au nom et pour le compte de la Société ACCEL CONTROLE (SA) en cours de constitution - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Malfoy Isabelle - France.

La marque ACCEL CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEL CONTROLE est expirée depuis le 30 août 2000.

Malfoy Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : ACTEA , ACCEL , ACTEA TECHNOLOGIES


Malfoy Isabelle - 10 rue Montorgueil, 78490 Les Mesnuls, agissant au nom et pour le compte de la Société ACCEL CONTROLE (SA) en cours de constitution - France


Malfoy Isabelle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Système électronique (lecteur, identificateur, contrôleur unité informatique) et physique (portes, barrières, cloison, serrure métallique) de contrôle d'accès, produits électroniques, Import Export, Réalisation et ingéniérie d'affaires, développement du produits et logiciels pour l'accès, la sécurité et l'automatisation des batiments professionnels et privés. Surveillance et téléaccés des installations réalisées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.